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16/11/2014

Conseil municipal du jeudi 20 novembre 2014

C'est un ordre du jour "tranquille" qui attend les élus de la commune pour le prochain conseil du 20 novembre. Après la validation du compte-rendu de la séance du 18 septembre, ce sont exactement 14 points qui figurent à l'ordre du jour.

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Le centenaire de la guerre de 14-18 donnera le contexte de la première délibération, à savoir un vœu du Conseil municipal pour la réhabilitation des fusillés pour l'exemple. Le dépôt des archives municipales auprès des archives départementales à PierresVives posera la question de l'accessibilité et de la visibilité de notre patrimoine local. Les autres points portent sur des désignations au sein d'une structure externe (Commission intercommunale d'aménagement foncier), sur des demandes de subvention, sur des conventions et sur des décisions administratives (tableau des effectifs, régime indemnitaire), sur des décisions budgétaires modificatives et sur la reconduction du taux de 5% de la part communale de la taxe d'aménagement. Cf. note de synthèse pour plus de détails.

Nous rappelons aux paulhanais que les séances du Conseil municipal sont publiques. N'hésitez donc pas à venir ce jeudi à 18h30.

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